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PREAMBULE

Le Site www.fallonaventurier.com est un site Internet dont l’objet est la vente à distance d’accessoires comme des Textiles, des Lampes, de la Coutellerie, des Livres pour les particuliers.

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 La Société peut à tout moment mettre à jour les présentes Conditions Générales. En continuant à utiliser le Site après d’éventuelles modifications, les Utilisateurs s’engagent à respecter les Conditions Générales en vigueur.

 

DEFINITIONS

 Les termes suivants désignent indifféremment :

 L’EDITEUR/ La Société: FALLON SARL

 Utilisateur:  Personne physique ou morale qui accède et navigue sur le Site www.fallonaventurier.com

Site :  Site internet accessible à l’adresse www.fallonaventurier.com

 

ARTICLE 1 MENTIONS LEGALES

Le présent site est accessible à l’adresse www.fallonaventurier.com

Il est édité par la société :

 

FALLON SARL

Capital social : 152 785€

Lieudit Les Mouilles - 337 route de Valparc

74330 POISY

385 353 461 RCS ANNECY

Téléphone : 04 50 24 01 44


N°TVA intracommunautaire : FR 39 385 353 461

 Directeur de la publication : M. Patrick FALLON

 Contact mail de signalement de contenu inapproprié : fallon@falloncuir.com

 Prestataire assurant l’hébergement : NOVIUS, 55 Avenue Galline, 69100 Villeurbanne

 

ARTICLE 2. Propriété intellectuelle

 L’ensemble des éléments du site, sa structure générale, son arborescence, ses textes, ses graphismes, logos, photographies, formulaires ou toutes autres données, constitue la propriété intellectuelle exclusive de la Société et est protégée à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques figurant sur le site internet www.fallonaventurier.com, font l’objet d’un dépôt auprès de l’INPI.

 

Le Site et les informations qui y figurent ne peuvent être reproduits, ni intégralement, ni partiellement, par quelque procédé que ce soit ; ils ne peuvent être ni utilisés, ni distribués, ni publiés, ni transmis, ni modifié en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées, sans autorisation de la Société.

 

Toute reproduction, totale ou partielle par quelque procédé que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la Société est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et les articles L. 713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 3. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet ; ces liens ont fait l’objet d’une autorisation écrite et expresse.

La Société décline toute responsabilité concernant le contenu diffusé sur les sites visés par les liens hypertextes mis en place.

Aucun lien hypertexte ne pourra être mis en place sans l’autorisation expresse de la Société; en aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

Aux fins d’obtenir cette autorisation, il convient de contacter le webmestre du Site à l’adresse suivante: FALLON SARL 337 route de valparc 74330 Poisy

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site web devront être retirés à première demande de la Société.

ARTICLE 4 - Informatiques et liberté - Sécurité

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A ce titre, FALLON SARL met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer la protection des données relatives à ses Utilisateurs et assure, en la matière, un degré de sécurité conforme aux normes et usages en vigueur.

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